Le licenciement de la lanceuse d’alerte Céline Boussié reconnu sans cause réelle et sérieuse

Le 30/07/2020

Extraits :

« C’est une nouvelle victoire pour la lanceuse d’alerte Céline Boussié. Par une décision du 21 juillet 2020, la Cour d’appel d’Agen a qualifié son licenciement pour inaptitude par l’institut médico-éducatif (IME) de Moussaron en 2014 « sans cause réelle et sérieuse », contrairement à ce qu'avait retenu le Conseil des prud'hommes d'Auch en avril 2019.

« Le juge reconnaît que l’inaptitude a été causée par les manquements de son employeur à son obligation de sécurité et de protection de la santé de la salariée, directement à l’origine de la dégradation de l’état de santé physique et psychique », se félicite le comité de soutien de l’ancienne aide médico-psychologique (AMP), qui souligne le caractère « historique » de ce jugement.

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Pour rappel, Céline Boussié avait été poursuivie en diffamation par son employeur pour avoir dénoncé, en 2013, des actes de maltraitance sur des résidents handicapés dans l'IME de Moussaron, et relaxée par le tribunal correctionnel de Toulouse en novembre 2017. »

N.D.L.R.

Merci Le Média Social pour cet article et la mise en ligne du jugement qui représente une victoire historique pour un salarié de Moussaron.

Nos pensées sont pour les jeunes, les familles et les salarié-e-s de 1995 et 1999, injustement condamné-e-s.

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Communiqué de l'Union fédérale de l'action sociale et de la Fédération santé Action sociale

Victoire de notre camarade Céline Boussié !

24 juillet 2020 / Union fédérale Action sociale UFAS

Céline Boussié, défendue par Maître Alma Basic, avocate à la cour d’appel de Paris, remporte le procès en appel contre son employeur « la Maison des enfants de Moussaron ».

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Maltraitance sur handicapés : le licenciement d’une lanceuse d’alerte reconnu sans cause réelle et sérieuse dans le Gers

Publié le 24/07/2020

« Honnêtement je ne m'y attendais pas, jusqu'à maintenant aucun salarié de Moussaron n'avait été reconnu dans ses droits. C'est une immense surprise et je pense aussi aux enfants et aux familles pour qui on s'est battu.

« A titre personnel, dit-elle, j'ai passé des années compliquées mais le fait qu'une cour d'appel reconnaisse la faute de mon employeur (...) je me suis dit la courbe s'est inversée du bon coté. C'est aussi une victoire politique. C'est une lueur d'espoir pour d'autres professionnels, quand on croit à ce que l'on fait ça paye. »

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Agen : la lanceuse d'alerte Céline Boussié gagne en appel

Publié le 23/07/2020

La cour d'appel d'Agen a rendu sa décision sur l'affaire qui oppose la lanceuse d'alerte Céline Boussié à son ex-employeur, l'institut médico-éducatif Moussaron, situé à Condom.

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Lot-et-Garonne : la lanceuse d’alerte Céline Boussié gagne en appel

Publié le 23/07/2020

Son comité de soutien fait état d’une "décision historique" dans un communiqué publié ce jeudi 23 juillet.

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Agen : la lanceuse d'alerte Céline Boussié fixée début juillet

Par Stéphane Bersauter -  le 20/05/2020

La cour d'appel se prononcera le 7 juillet sur l'appel interjeté par Céline Boussié, qui avait obtenu une première fois gain de cause contre son employeur la Maison des enfants de Moussaron (Gers).

La lanceuse d’alerte Céline Boussié expérimente ce que peut devenir la justice du XXIe siècle pour son deuxième procès, cette fois auprès de la chambre sociale de la cour d’appel d’Agen.

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En première instance à Auch courant 2019, l’institut médico-éducatif a été condamné entre autres au versement de dommages et intérêts (10 000 €) mais le verre était à moitié vide.

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En avril de l’an dernier, la juridiction prud’homale avait prononcé un sursis à statuer pour le harcèlement moral, qui restait le grief majeur de cette ancienne salariée de Moussaron licenciée en 2014 pour avoir dénoncé ce qu’elle appelle toujours « de la maltraitance institutionnelle. » … :…

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Retour sur le procès aux prud’hommes

C’est vers 14h30 que la séance a commencée, avec une salle comble. De nombreux soutiens à Céline étaient présents ; personne pour Moussaron…

L’avocat de la partie adverse a, dans un premier temps, essayé de surseoir encore une fois, arguant du fait qu’une plainte pour harcèlement était en cours et que la défense ne pouvait donc pas se servir de ces « soi-disant » faits.

Les juges n’ont pas été dupes et ont décidé que le procès se tiendrait quand même et serait plaidé au fond après que l’avocate de Céline ait démontré qu’il n’en était rien.

La plaidoirie de Maître Alma Basic, défenseur de Céline, a été brillante et on ne peut plus claire :

- Céline n’a fait que son devoir en dénonçant les graves « dysfonctionnements » dans l’IME de Moussaron, confirmés par les rapports de l’IGAS, de l’ARS (1997, 2001, 2002 et 2013), celui de l’administrateur provisoire nommé par la ministre en 2014 et le documentaire de Zone interdite sur M6 (à partir de 1:02)  en janvier 2014.

- son licenciement était abusif et la conséquence de son alerte

- elle a été gravement diffamée et harcelée par des employé.e.s de son ancien établissement, encore du fait d’avoir lancé cette alerte

- son statut de lanceur d’alerte n’a pas à être reconnu par l’IME : il est déjà reconnu par la société civile, dans le monde judicaire et par différentes ONG qui regroupent ou aident les lanceurs d’alerte.

L’avocat de l'IME Moussaron, représentée par le directeur de Clinipôle qui a racheté l’établissement en 2017, n’a eu de cesse de démonter un par un tous les arguments de la défense, sans convaincre personne.

Même défense qu'à Toulouse : selon lui, la partie adverse aurait détourné de son contexte les images du Zone interdite de M6, Céline est une affabulatrice, n’a pas été harcelée, n’est pas une lanceuse d’alerte, ne fait ça que pour l’argent…  

Bref, pour eux il n'y a pas eu de maltraitance institutionnelle. Ce qui a provoqué un murmure d’indignation et beaucoup d’émotions dans toute l’assemblée…

France 3 Région Occitanie consacre un article et un reportage au procès de Céline - 31 janvier 2019

Le dossier était défendu par sa brillante avocate Maître Alma Basic.

Le délibéré sera rendu le 21 mars prochain.

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SUITE AU MOUVEMENT DE GREVE DES AVOCATS,

LE PROCÈS DU 13 DECEMBRE 2018 A ETE REPORTE AU 31 JANVIER 2019, SANS PLUS AUCUNE POSSIBILITÉ DE RENVOI, QUELLE QU’EN PUISSE ETRE LA RAISON.

Nous vous donnons donc rendez-vous le jeudi 31 Janvier 2019 à 13 heures pour soutenir Céline.

Nous voulons la Vérité !

Nous voulons la Justice !

Les questions restent les mêmes que le 13 décembre et nous espérons des réponses !

Tous ensemble, soyons nombreux et nombreuses pour un rassemblement unitaire le 31 janvier 2019 à 13 heures devant le Tribunal des Prud’hommes, Place Maréchal Lannes, à Auch.

COMMUNIQUE : RASSEMBLEMENT ET CONFERENCE DE PRESSE

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Appel de la CGT Confédération Générale du Travail, CGT Santé Action Sociale, CGT du Gers,  Sante Cgt Gers. 

« C’est en gardant le silence alors qu’ils devraient protester que les hommes deviennent des lâches »
Abraham Lincoln

Toutes et tous devant le Conseil des prud’hommes d’Auch le jeudi 31 janvier 2019 à 13 heures.

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Après une première victoire, hautement symbolique, le 21/11/2017 au Tribunal correctionnel de Toulouse où Céline Boussié a été relaxée, elle est convoquée le 13 décembre pour son procès aux prud'hommes contre ses anciens employeurs de l'IME de Moussaron, 4 ans et demi après avoir été licenciée. 

Suite aux demandes de  son avocate, Maître Alma Basic, du barreau de Paris, il s’agit d’un jugement ferme et sans possibilité de nouveau renvoi.

De nombreuses questions restent sans réponse :

- Comment et à l’aide de quels appuis cet établissement a-t-il pu dysfonctionner à ce point et aussi longtemps en toute impunité ?

En 2013, l'ARS (Agence Régionale de Santé) Midi Pyrénées rappelle que « la majorité des dysfonctionnements graves révélés par la mission se retrouvent dans les précédents rapports d’inspection (1997, 2001 et 2002) […] sans que la plupart des mesures correctives correspondantes n’aient été apportées. »

- Où est passé l’argent versé pour moderniser les structures ?

« Plusieurs millions de francs, en faveur de l'IME ont été prélevés en 2000 sur les 50 millions de francs des fonds spéciaux pour l'autisme » (article du journal La Croix « La justice referme le dossier Moussaron » du 30/11/1999). Ces fonds auraient dû notamment servir à réhabiliter le bâtiment du polyhandicap dénoncé de nouveau en 2013. 

- Pourquoi l’ARS de Toulouse a-t-elle signifié une fin de non-recevoir à la délégation du comité de soutien reçue le 27 septembre dernier, quant à notre volonté d’obtenir un dépôt de plainte, sur la base de l’article 40 du code de procédure pénale, contre les dirigeants de cet établissement pour des faits de maltraitance ?

Ces faits ont pourtant été reconnus et sont inscrits noir sur blanc dans un rapport en date de juillet 2013, établi par la même ARS après 3 jours d’inspection menés conjointement avec l’inspection du travail du Gers.

Dans ce rapport accablant, rendu public en novembre 2013, il est noté page 7 « une situation de maltraitance institutionnelle ».

En janvier 2014, l'administrateur provisoire nommé par la même ARS confirme, lui aussi, la maltraitance institutionnelle envers les enfants handicapés de l’établissement.

Dès lors, nous sommes en droit de nous interroger : pourquoi, dès 2013, l’ARS n’a pas jugé bon d’aviser sans délai le procureur de la République et de lui transmettre le dossier, toujours en vertu de l’article 40 de procédure pénale ?

- Quid de la réhabilitation des lanceurs d’alerte précédents condamnés* ?

En 1995. Didier Borgeaud ; en 1999, Bernadette et Chrystel  ont dénoncé la même maltraitance institutionnelle.

Nous attendons que justice soit faite dans ce dossier emblématique et que soit enfin reconnue la culpabilité de la direction de l’institut médico-éducatif de Moussaron, ainsi que de tous les responsables de cette maltraitance institutionnelle.
 

Tous ensemble, soyons nombreux et nombreuses pour un rassemblement unitaire le 13 décembre 2018 à 13 heures devant le Tribunal des Prud’hommes, Place Maréchal Lannes, à Auch.

Pour le Comité de Soutien  

Sylvie Bataille et Christopher Lopez

* Bernadette Collignon, qui avait dénoncé les mêmes faits en 1999 et avait été condamnée, a toujours été présente  aux côtés de Céline ; ensemble, contre vents et marées depuis 2013, pour affronter le pire comme le meilleur. Infatigable guerrière depuis plus de vingt ans pour un accompagnement digne et adapté à chaque résident, elle est l'emblème même de l'injustice froide, cruelle, indigne et destructrice.

Aujourd'hui nous exigeons, sa réhabilitation. Pour elle, pour ses enfants.

MERCI de nous y aider en SIGNANT notre lettre ouverte (pétition).

A TOUS CEUX QUI NE PEUVENT PAS VENIR

Pour vous permettre d’apporter quand même votre soutien à Céline ce jour-là, vous pouvez nous envoyer un message par mail à l’adresse suivante : comitedesoutien.celineboussie@gmail.com  
avant le mercredi 12 décembre (dernier délai) en précisant :
- Vos nom et prénom (code postal et ville facultatif)
- Dites en quelques mots pourquoi vous soutenez Céline.

Vous pouvez aussi apporter un témoignage… (message à envoyer par mail aussi). 
Si vous souhaitez que votre message soit anonymisé, dites-le nous. Nous noterons « anonyme ».

Tous les messages reçus seront imprimés afin de les accrocher devant le tribunal, puis remis à Céline.

Vous pouvez, si vous le souhaitez, vous inscrire sur la page Facebook événement 

Maltraitances à l'IME Moussaron : le procès repoussé en janvier

le 14/12/2018 

« Nous demandons en effet la reconnaissance du statut de lanceur d'alerte, la reconnaissance du licenciement abusif, tout comme le harcèlement moral et les pressions diverses pour avoir dénoncé les dysfonctionnements de cet établissement.»

Céline Boussié ajoute : «Ce que j'attends des prud'hommes, ce n‘est pas pour moi : ce dossier, c'est un dossier commun. J'attends la reconnaissance des manquements dans le Code du travail et du harcèlement ; ce qui voudrait dire que ce qui a été dénoncé et subi Bernadette en 1999, puis Christelle, ou encore Didier… était bien véridique. Des enfants ont été oubliés de la République durant 8 395 jours, soit 23 années.»

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LETTRE DE SOUTIEN

Transparency International France

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LETTRE DE SOUTIEN de la CGT Confédération Générale du Travail

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Soutien à Céline Boussié

Il est des combats nobles qui fatiguent, usent, abîment. 

Ces combats sont le lot des lanceurs d’alerte qui subissent un suicide social pour avoir révélé des agissements et faits allant à l’encontre de l’intérêt général.

C’est le cas de Céline qui a voulu alerter les pouvoirs publics et l’opinion  sur le sort de ces enfants en situation de handicap, ces oubliés de la République !

Le 1er novembre 2013, nous découvrons l’horreur, l’indicible. Le récit les images nous font penser aux orphelinats roumains sous Ceausescu…

Comment peut-on laisser faire de telles pratiques en France? Comment peut-on justifier ces actes de torture comme a essayé de le faire l’avocat de l’IME lors du procès de Toulouse? Comment peut-on détourner de l’argent public destiné à la modernisation de l’établissement et échapper aux contrôles des organismes de tutelle ?

Aujourd’hui, nous réclamons justice pour tous les préjudices subis par Céline. Mais ce combat est également celui de Bernadette et des autres lanceurs d’alerte de ce même institut.

Nous nous battrons jusqu’au bout pour que justice soit faite pour tous ces enfants victimes de pratiques inhumaines, pour que leurs droits soient enfin respectés dans cette institution conformément aux droits de l’enfant.

Nous nous battrons pour que les parents des 5 enfants décédés puissent enfin obtenir des réponses et faire ce deuil.

Nous nous battrons enfin pour que les auteurs soient condamnés et irons à la cour européenne des droits de l’homme s’il le faut !

Danielle Simonnet, Éric Coquerel, Marie-Laure Darrigade

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Le CIAH 31 (Collectif Inter Associatif Handicaps) et Comité d’Entente Régional Occitanie des Associations représentatives des personnes en situation de handicap et leurs proches soutiennent la lanceuse d'alerte Céline BOUSSIE

Le CIAH 31 et le Comité d’Entente Régional s’associent au comité de soutien qui l’accompagne, seront représentés et souhaitent que le Tribunal des prud’hommes d’Auch acte que « Céline BOUSSIE a été victime de harcèlements et de pressions à plusieurs niveaux (psychologiques et financiers) pour avoir dénoncé des actes de maltraitances sur les personnes polyhandicapées accueillies à l'IME ».

Le Comité d’Entente Régional Occitanie des Associations représentatives des personnes en situation de handicap et leurs proches, et le CIAH 31 Collectif inter Associatif Handicaps 31, regroupent respectivement 26 et 25 associations représentatives des personnes en situation de handicap et de leurs proches de la région Occitanie et de la Haute Garonne, et représentent ainsi plusieurs milliers de personnes.

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Appel au RASSEMBLEMENT avec CONFERENCE de PRESSE le 13 décembre 2018 à AUCH

La CGT souhaite que le Conseil des prud’hommes d’Auch acte que Céline a été victime de harcèlements et de pressions à plusieurs niveaux (psychologiques et financiers) pour avoir dénoncé des actes de maltraitances sur les personnes polyhandicapées accueillies à l’IME.

La CGT appelle l’ensemble des citoyen.ne.s et des militant.e.s de tout horizon qui portent les valeurs d’éthique et d’humanisme à se joindre au rassemblement.

Toutes et tous devant le Conseil des prud’hommes d’Auch :
le jeudi 13 décembre 2018 à 13 heures.

« Ceux qui vivent, ce sont ceux qui luttent » : Victor Hugo.

Source site CGT Santé et Action Sociale (clic sur l'image)

Lot-et-Garonne : avant l’audience aux prud’hommes, retour sur le combat de Céline Boussié, lanceuse d’alerte

Par Anne Gresser - le 12/12/2018

« À Moussaron, il y a eu vingt-trois années de maltraitances. 8 395 jours. » Alors non, l’histoire ne va pas s’arrêter là. 

« J’invite aujourd’hui tous les lanceurs d’alerte du médico-social à entamer ce genre de procédure puisque avec ma relaxe, il y a désormais jurisprudence. »

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